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Partager son travail et protéger sa propriété intellectuelle

Partager son travail et protéger sa propriété intellectuelle

avec une licence Creative Commons

par SteF, le 10 octobre 2009 (maj 8 janvier 2015) BY-SA
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A tous ceux qui partagent leurs travaux sur la toile : il est important que vous protégiez votre propriété intellectuelle, ou tout au moins que vous donniez les moyens qu’elle soit reconnue. Une fois que le lien est parti, ou une fois que c’est en ligne, vous n’avez plus aucun contrôle sur qui y aura accès et ce qu’ils en feront. La moindre des choses à faire est donc de déclarer qui vous êtes et ce que vous voulez bien qu’on fasse avec votre travail, et que ces déclarations soient clairement visibles et accessibles.

Il va de soi que vous ne pouvez céder ainsi que des droits que vous possédez, si votre document utilise des ressources préexistantes, leur utilisation par vous ne doit pas aller à l’encontre de leurs conditions d’utilisation.

Pensez à toujours faire figurer votre nom ainsi qu’une adresse mail ou un profil public sur vos documents si vous souhaitez qu’ils puissent vous être attribués, et pour que les utilisateurs de votre travail puissent vous joindre — pour vous remercier, pour signaler des bugs, pour proposer une collaboration. S’il s’agit de documents à imprimer et utiliser directement en classe, vous pouvez le faire apparaître sur une page à part, ça n’intéresse pas forcément les élèves de savoir si c’est Paul ou Pierre qui a écrit l’exercice qu’ils sont en train de faire.

Les règles du copyright © s’appliquent par défaut. Ces règles protègent les droits de l’auteur et la propriété intellectuelle de son travail. Elles ne sont applicables que si la référence du propriétaire est donnée, et n’autorisent pas la diffusion, la copie et la réutilisation sans l’accord express de celui-ci - contrairement au copyleft.

With a Creative Commons license, you keep your copyright but allow people to copy and distribute your work provided they give you credit — and only on the conditions you specify here.

En choisissant de partager une oeuvre avec une licence Creative Commons on ne renonce pas à la propriété intellectuelle de son oeuvre, mais on donne par avance aux utilisateurs qui le souhaitent certains droits : selon les contrats il pourra s’agir de librement réutiliser, diffuser, modifier, et pourquoi pas vendre l’oeuvre, tant qu’ils se plient à certaines conditions que l’on choisit aussi.

Sur cette page du site Creative Commons, un formulaire vous permet en quelques clics de choisir des autorisations et des restrictions, et vous récupérez un lien vers un contrat de partage et un logo à copier-coller sur votre document (traitement de texte, diaporama etc.). Si vous partagez sur votre blog ou votre site, vous récupérez un bout de code à y copier-coller qui insère automatiquement la référence aux conditions de partage.

Exemple de contrat de partage : cc BY SA, une des licences libres de la famille Creative Commons : paternité - partage des conditions à l’identique.
BY = si la ressource est utilisée ou diffusée, le nom de l’auteur doit être cité,
SA = le document peut être modifié et adapté, mais à la condition que la nouvelle version soit elle aussi librement utilisable et diffusable.

Les clauses NC et ND peuvent être choisies et restreignent un peu plus l’utilisation :
NC = on interdit toute utilisation commerciale du document.
ND = le document ne peut être modifié.

Pour Open Office, il existe une petite extension qui permet d’insérer une licence CC dans les documents.

Ça existe aussi pour Micro$oft Office mais je n’ai pas essayé.

Creative Commons - logo and conditionsPensez aussi aux propriétés de vos documents (menu Fichier dans le programme qui vous sert à les créer), en les complétant vous pouvez renseigner votre nom, le titre du document, des commentaires si vous le souhaitez, et les conditions de partage.

Creative Commons n’est pas un label ou une marque, ce sont juste des outils mis à disposition pour se protéger en partageant une œuvre. On ne prend aucun engagement envers qui que ce soit en utilisant une licence CC pour protéger un document.

Les licences CC peuvent être appliquées à des oeuvres de natures très différentes. Aux images : l’affiche en haut de cette page est diffusée avec une licence cc-BY-ND (no derivative), je peux l’utiliser pour illustrer mon billet, mais je suis tenu de citer l’auteur et de préciser les conditions de partage (cf ci-dessous), et je ne peux pas la modifier.

Voir aussi
- A Shared Culture - une video qui présente de manière très claire les Creative Commons.

Photo - Print - recycle par pomme rewny - cc-BY-ND

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Conditions d'utilisation

Le billet ci-dessus « Partager son travail et proteger sa propriete intellectuelle » par Stephane Busuttil, ainsi que — sauf mentions spécifiques — tous les documents accessibles sur cette page sont librement mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported.

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2 commentaires

  • Laurence, le 12 octobre 2009 à 21:11

    On ne pouvait plus clair, txs SteF.

  • myows-fr, le 11 août 2010 à 11:50

    Très bon article, complet et clair (d’accord avec toi Laurence).
    A titre d’info, je viens de finir la version française du site
    www.myows.com, qui permet le gestion et la protection des droits d’auteurs.
    Tout est gratuit, et ca inclus également les Creative Common.
    On vient de le lancer en version Bêta (mais intelligente quand meme...) alors tout commentaire est le bienvenu !


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